Mentions légales et mode de (ré-)emploi

Ce site présente des films gratuits et/ou libres de droits, c’est à dire faisant partie du domaine public. ou publiés sous licence libre.

Qu’est-ce que… hein? L’o pô compris…

Plusieurs cas de figure se présentent :

Copyright.svg Les films sous copyright dont les droits ont été négociés auprès des ayants-droits par la plateforme distributrice ou appartiennent directement à celle-ci. C’est le cas de certaines plateformes de VOD (Video On Demand) comme Doc Alliance Films ou Mubi, ou encore de sites publics comme l’ONF ou associatifs comme Folkstreams.

publicdomainmark Les films du domaine public. « En droit de la propriété intellectuelle, le domaine public désigne l’ensemble des œuvres de l’esprit et des connaissances dont l’usage n’est pas ou n’est plus restreint par la loi » (Wikipédia). S’agissant du cinéma, l’oeuvre n’est pas ou plus « protégée » par le droit d’auteur : soit l’auteur a mis volontairement son oeuvre dans le domaine public (ce qui est rare et même impossible en France) ; soit les droits ont expirés. En France, les droits expirent 70 ans après la mort du dernier auteur, au Canada, 50 ans.

Et quand un film est co-produit par la France et le Canada par exemple?

C’est très compliqué…

Et quand un film est restauré, est-ce que les droits le sont aussi?

… écoutez, allez lire cet article et on en reparle!

cc-logo Bien, il reste notre 3e cas de figure : les films sous licences libres.

C’est à l’informatique et aux informaticiens (y en a des bien…) que l’on doit cette bonne idée. En plaçant des programmes ou des logiciels sous licence libre, cela permet à toute la communauté d’améliorer, de modifier, de partager, d’utiliser ces programmes et logiciels, un peu comme une recette de cuisine.

Mais un film ou une oeuvre d’art ne se modifie pas, me direz-vous. Et pourquoi pas? répondrai-je. Un artiste pourrait très bien avoir envie de faire une oeuvre évolutive et participative. Ou bien il peut souhaiter que son oeuvre appartienne à tout le monde, ou encore qu’on l’utilise à des fins éducatives ou informatives, ou tout simplement qu’elle soit vue ou lue ou écoutée.

Néanmoins, il pourrait souhaiter que son nom soit cité, ou que son oeuvre puisse être partagée sans être modifier. Heureusement, Creative Commons a tout prévu. Voici un tableau qui restitue les licences et les modalités de partage possibles.

CC_tableau

CC = Creative Commons
BY = Paternité (on cite le nom de l’auteur)
SA = Share Alike (on partage avec les mêmes conditions de licence)
ND = Non Derivs (pas de modification)
NC = Non Commercial (pas d’utilisation commerciale)

On peut désormais ajouter à cette liste le CC-0, qui désigne le domaine public et notamment le domaine public volontaire, c’est à dire quand un artiste contemporain décide de placer son oeuvre dans le domaine public de son vivant.

Si vous n’êtes pas certain d’avoir tout compris, retenez seulement que lorsque vous voyez  cc-logo ou publicdomainmark, cela signifie que vous avez au minimum le droit de diffuser l’oeuvre Copysmile .

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